Fil d'ariane

Accueil > Mentions légales

Mentions légales : Contenu

Le site est édité par Keolis Seine Val-de-Marne, filiale du groupe Keolis. Le siège social de Keolis Seine Val-de-Marne est situé au 172 avenue François Mitterrand 91200 Athis Mons, France et dont le numéro de téléphone est le 0825 00 38 36

SIRET : 962 201 711 00026

Capital Social : 230 000 Euros

Numéro d'autorisation Transport : 2009/112662

Directeur de la publication : Vincent BECK

Contenu : Elodie BERAUD/ Arnaud LEGER

Crédits photos : Keolis Seine Val-de-Marne

Hébergement : CetSI, 93/105 rue Veuve Lacroix - 92000 NANTERRE - Tél: 01 41 19 40 40

 

Conditions générales d'utilisation du site

ADHÉSION AUX CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Toute consultation des pages du site subséquentes à la présente page emporte reconnaissance par l'utilisateur des termes des présentes conditions générales d'utilisation.

ACCÈS AU SITE

Keolis Seine Val-de-Marne se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

RESPONSABILITÉS ET GARANTIES POUR L'UTILISATION DU SITE

Keolis Seine Val-de-Marne ne garantit pas que le site sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu'il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par l’éditeur. 

Keolis Seine Val-de-Marne ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité des informations de ce site et se réserve le droit de les modifier à tout moment et ce sans notification préalable. 

En aucun cas, Keolis Seine Val-de-Marne ou tout tiers mentionné sur ce site, ne pourront être tenus pour responsables des dommages, qu'elle qu'en soit la nature, imputables à l'utilisation, à l'impossibilité d'utiliser ou aux résultats de l'utilisation de ce site ou de sites reliés à ce site, ou imputables à des documents contenus dans ce site. 

L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu et ne pourra pas engager la responsabilité de l’éditeur.

L'internaute reconnaît connaître les caractéristiques et les limites de l'Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications. 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les droits de reproduction sont réservés. Conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.

Seul est autorisé l'usage d'une partie non substantielle du site à des fins strictement privées et non commerciales.

L'insertion de liens hypertextes vers toute partie du site est interdite sans autorisation préalable et écrite de l’Editeur.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles détenues par le réseau Keolis Seine Val-de-Marne sont strictement confidentielles et ne sont en aucun cas communiquées à des tiers. Elles sont conservées par le réseau Keolis Seine Val-de-Marne uniquement pour la gestion de cette rubrique.

Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant en vous adressant à: Keolis Seine Val-de-Marne,172 Avenue François Mitterrand -91200 ATHIS MONS .Tel:0825 00 38 36

MODALITÉS DE PROTECTION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Keolis Seine Val-de-Marne assure la sécurité des données transmises par vos soins. 

Keolis Seine Val-de-Marne vous conseille vivement d'user de toutes les précautions nécessaires à la protection de vos données personnelles lorsque vous êtes sur Internet.

DROIT D’ACCÈS ET DE RECTIFICATION

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne physique peut obtenir communication des informations nominatives la concernant, et, le cas échéant, exercer son droit de rectification.  

Ce droit d'accès s'exerce en vous adressant auprès de : Keolis Seine Val-de-Marne

DROIT APPLICABLE 

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français.

INFORMATION RELATIVE AUX COOKIES

Afin de faciliter votre navigation, l’éditeur implante des cookies dans votre ordinateur. 

Les cookies stockent des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). 

L’éditeur peut accéder à ces informations lors de vos prochaines visites. 

La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 40 jours. 

Ce cookie ne permet pas à l’éditeur de vous identifier. 

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante : 

  • Pour Mozilla Firefox :
    • Choisissez le menu "outil " puis "Options" 
    • Cliquez sur l'icône "vie privée" 
    • Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent 
  • Pour Microsoft Internet Explorer :
    • Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
    • Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
    • Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur. 
  • Pour Opéra :
    • Choisissez le menu "Fichier" > "Préférences"
    • Cliquez sur "Vie Privée"